Remorque Sans Plaque D Immatriculation
Comme vous le savez sans doute les remorques ou caravanes dont le ptac est inférieur à 500 kg n ont pas besoin d être immatriculées.
Remorque sans plaque d immatriculation. Cela inclut également d autres véhicules de travaux et de transport comme les semi remorques et les caravanes ayant ou non un certificat d immatriculation. Cependant le port d une plaque minéralogique aux dimensions 210 x 130 mm type moto ou d une plaque arrière 4x4 275 x 200 mm est toléré. Toutefois il faut préciser la masse nette de la remorque.
En règle générale les caravanes et les remorques sont équipées d une plaque d immatriculation auto au format 520 x 110 mm. La remorque doit être équipée d une plaque d immatriculation différente du véhicule tracteur. La plaque d immatriculation peut dans ce cas être amovible.
Il est possible de circuler sans plaques de contrôle sur la voie publique sur un tronçon ou périmètre déterminé de 300m au maximum. La remorque n a pas besoin d une carte grise propre. Toutefois toute remorque attelée à une motocyclette à un cyclomoteur à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l arrière une plaque d immatriculation reproduisant le numéro d immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d immatriculation du véhicule tracteur n est pas visible pour un observateur placé à l arrière.
Si la remorque est usagée. En revanche une extension de la plaque d immatriculation de votre voiture doit obligatoirement figurer à l arrière de la remorque afin que le numéro d identification du véhicule puisse être clairement visible. Le site du service public reste vague sur le sujet en indiquant.
Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Si votre remorque possède un poids total autorisé en charge qui est inférieur ou égal à 500 kg vous n êtes alors pas tenu de faire une demande de certificat d immatriculation. Une remorque de moins de 500 kg de.
Pour circuler légalement avec un tel attelage il suffit d apposer derrière celui ci une copie de la plaque minéralogique qui le tracte. La remorque même si elle est un engin tracté et sans moteur doit aussi porter une plaque d immatriculation à l arrière. Puisque la remorque pèse 900 kg ou moins il n est pas nécessaire de faire faire une vérification mécanique.